Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC LA VOLONTE SU TERROIR
CVC CAPITAL PARTNERS, LTD

Numéro de dépôt :
4032604
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
AVEC LA VOLONTE SU TERROIR de CVC CAPITAL PARTNERS

Présentation de la marque AVEC LA VOLONTE SU TERROIR

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par CVC CAPITAL PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVEC LA VOLONTE SU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est CVC CAPITAL PARTNERS, LTD domicilié(e) 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVC CAPITAL PARTNERS domicilié(e) 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande.

La marque AVEC LA VOLONTE SU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC LA VOLONTE SU TERROIR est expirée depuis le 16 septembre 2023.

CVC CAPITAL PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Naujan , chevalier de la table ronde , Château Lafleur Naujan , CHÂTEAU DE COURTEBOTTE , Château Naujan Lapeyrère , CHÂTEAU DU BEDAT SUDREAU , Château Tour de Naujan , Comte de Montgueret , AUTO CITY GROUP , DIRECT – CHÂTEAUX WINE-DEPOT


CVC CAPITAL PARTNERS, LTD - 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande


CVC CAPITAL PARTNERS - 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.